Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur le site www.andre.be  ou les sites associés entre la société « MAISON E.ANDRE sprl » et le consommateur, l’utilisateur.

Ces conditions de vente s’appliquent à tout accord avec toutes les sociétés, les institutions et les personnes, qui ont contacté MAISON E.ANDRE sprl par le site www.andre.be ou les sites associés pour le placement de commandes ou pour d’autres raisons.

Toute commande d’un produit proposé sur le site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation ne soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du consommateur.

1. Notre société :

Raison sociale : MAISON E.ANDRE
Forme juridique : SPRL
Siège social : Avenue Jean Volders 43 – 1060 Bruxelles – Belgique

Téléphone : + 32 (0)2.537.01.65
Email : contact@andre.be

N° de TVA : BE 0423.320.695
Registre de commerce : RPM Bruxelles

2.Dispositions générales :

Les présentes conditions de vente s’appliquent à toutes les ventes, sauf à celles soumises à un autre accord confirmé par écrit par « MAISON E.ANDRE SPRL » s’appliquent à toutes les ventes, sauf à celles soumises à un autre accord confirmé par écrit par « MAISON E.ANDRE SPRL » ainsi que les conditions d’utilisation du présent site.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et s’appliquent à toute vente postérieure à leur publication sur le site.

MAISON E.ANDRE SPRL se réserve le droit de changer ou de retirer sans préavis des articles de son catalogue.

MAISON E.ANDRE peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, ainsi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite ou achat sur le site www.andre.be.

Chaque achat sur le site est régi par les conditions de ventes applicables à la date de la commande.

MAISON E.ANDRE sprl considère qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve ces conditions générales de vente après les avoir lues.

La société MAISON E.ANDRE sprl est mandatée pour la vente sur les listes de naissance déposées en Belgique sur le site www.andre.be ou ses sites associés.

Les photographies et les coloris illustrant les produits ne sont proposés qu’à des fins d’information et ne lient d’aucune façon le commerçant.

Sauf indication contraire, tous les droits dans les photos reproduites sur le site et les sites associés appartiennent à MAISON E.ANDRE SPRL et les photos ne peuvent être reproduites sans le consentement préalable écrit de MAISON E.ANDRE SPRL.

3.Prix et TVA :

Les prix de chacun des produits commercialisés par MAISON E.ANDRE sprl sont indiqués et payables en euros.

Les prix indiqués sur le site restent valables jusqu’à leur éventuel changement sans préavis et ne sont disponibles que pour des transactions effectuées à partir du site.

Le prix facturé sera celui indiqué sur le site au moment de l’envoi de la réservation de la commande par email.

Tous les prix sont  indiqués TVAC (TVA comprise) et ne comprennent pas les frais de livraison ou autres frais. 

Le système donnera également le prix TVA incluse.

Cela sera suivant la programmation du moment.

La TVA s’applique à toutes les ventes en Belgique, sauf sur présentation des documents originaux cachetés s’appliquant aux montants légaux minimums, en cas d’exonération ou d’exemption de la TVA.

Pour l’Europe, la TVA belge est de 21% actuellement et sera appliquée pour tous les non assujettis à la TVA.  

Advenant une baisse ou une majoration du taux de la TVA belge, les prix seront ajustés en conséquence.

Pour l’Europe, les assujettis à la TVA ne seront exemptés de la TVA qu’après vérification de la validité de leur numéro de TVA, et pour autant que la marchandise soit effectivement livrée dans leur pays (ou dans un pays autre que la Belgique) à partir de notre stock suivant les prescriptions de la législation applicable.

MAISON E.ANDRE  sprl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, de corriger des fautes éventuelles dans le catalogue ou sur la liste de naissance et elle ne sera pas responsable pour toute erreur de prix qui s’y serait glissée.

Toute commande passée sur le site internet peut donner lieu à facturation d’une participation forfaitaire aux frais de préparation engagés (emballage, manutention, décolisage, colisage / recolisage) pour un montant fixe en vigueur au moment de la commande si il y a lieu.

4.Commande :

Le client peut, à tout moment, demander des renseignements complémentaires avant de passer commande, par email, en indiquant clairement la référence du produit.

Dans le processus de commande, le client devra saisir l’ensemble de ses coordonnées afin que MAISON E.ANDRE sprl puisse assurer la réservation des produits commandés.

Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la commande et sont traitées comme confidentielles par MAISON E.ANDRE.

En fonction du programme de commande, et pour le futur lors de la première réservation sur la commande souhaitée, le client recevra un courriel de confirmation lui indiquant un Identifiant et Mot de Passe qu’il pourra réutiliser, s’il le souhaite, lors d’une prochaine commande afin de ne pas avoir à ressaisir l’ensemble de ces informations.

Pour le présent, lors de la première réservation sur la commande souhaitée, le client recevra un courriel de confirmation.

Voici les étapes :

1) Pour votre réservation d’articles en notre Maison :

Dans le processus de commande, le client devra saisir l’ensemble de ses coordonnées afin que MAISON E.ANDRE sprl puisse assurer la réservation des produits commandés.
 
Dès que vous aurez pris votre décision, nous vous enverrons une confirmation qui reprendra votre choix et nous vous confirmerons la disponibilité de votre produit en notre dépôt.

En cas d’indisponibilité, nous vous en informerons et vous donnerons les délais transmis par les fournisseurs.

Ce qui vous laissera, la possibilité ou non de confirmer cette commande.

En cas d’accord de votre part, nous vous demanderons ensuite de confirmer votre réservation.

Par le versement d’un acompte correspondant à 40% du montant total de votre commande qui est requis pour confirmer la réservation.

Une fois que nous aurons reçu le paiement de l’acompte sur notre compte bancaire, votre commande sera confirmée et réservée en cas de disponibilité et si pas, celle-ci  transmise à notre fournisseur.

Dès réception de la commande à notre maison, nous vous confirmerons la disponibilité pour que vous puissiez venir la récupérer.

2) Si vous êtes d’accord :

Il faudra lors de la réservation confirmer les coordonnées de réservation :

Nom :

Prénom :

Adresse :

Code postal :

Localité :

Pays :

Numéro de GSM :

Numéro de téléphone fixe :

Adresse email :

3) Pour confirmer votre commande :

Nous vous enverrons les détails de votre commande et vous invitons, en cas d’accord, à vérifier si tout est conforme à vos souhaits tels qu’établis lors de la création de la commande.

4) Pour réserver et confirmer votre commande :

Le versement d’un acompte correspondant à 40% du montant total de votre commande est requis pour la réservation. Nous vous fournirons les informations bancaires au moment de votre accord.

Une fois que nous aurons reçu une copie de la confirmation de votre paiement sur notre compte bancaire, nous confirmerons votre commande, la placerons en réservation en cas de disponibilité, et demanderons la livraison la plus rapide en cas d’indisponibilité aux fournisseurs.

De ce fait, nous vous contacterons dès réception de votre commande à notre entrepôt.

Une fois la commande validée, le client se verra attribuer un code correspondant à sa commande (Numéro de commande) et recevra une confirmation par courriel de cette dernière.

Le contrat de vente est conclu à la réception de la réservation de la commande mais sous la condition suspensive de l’acceptation de celle-ci par MAISON E.ANDRE et de l’encaissement du prix de vente ou de l’acompte du versement.

En cas d’indisponibilité du produit commandé  par le fournisseurs dans des délais que nous estimons non conforme à notre souhait professionnels pour nos clients , le client en est informé et le remboursement des sommes versées est effectué sans délai mais au plus tard dans les trente jours du paiement desdites sommes.

5.Confirmation de la commande :

Enregistrement d’une commande suivant le(s) programme(s) future(s)

Si le client souhaite passer commande, il choisit les différents produits, un à la fois, sur la liste de naissance des parents ou ailleurs sur le site, et clique sur la case « Ajouter à mon panier ». 

Le client peut :

– obtenir un récapitulatif de sa commande ;

– poursuivre sa commande ;

– terminer sa sélection des articles et commander ses produits en cliquant sur « je clôture ma commande »

Pour commander les articles qu’il a ainsi choisis, après avoir cliqué sur « je clôture ma commande », le client devra s’identifier, soit en introduisant son code client et son nom de famille s’il a déjà passé une commande chez MAISON E.ANDRE sprl, soit en remplissant le formulaire adéquat dans le cas contraire.

Dans cette dernière hypothèse, le client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, de manière à ce que la commande puisse être prise en compte.

Lorsque le client aura validé son paiement (le cas échéant avec la fourniture de son numéro de carte et la date d’expiration), MAISON E.ANDRE sprl enverra un e-mail de confirmation, un récapitulatif pour toute commande passée sur le site www.andre.be ou les sites associés à l’adresse e-mail indiquée par lui au moment de la commande.

Cette confirmation reprendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties, c’est-à-dire l’identité du client, l’identification du produit ou service, le prix, l’adresse de livraison, les éventuels frais de livraison et les modalités de paiement.

En cas de refus du paiement par carte de crédit, l’utilisateur recevra un message lui indiquant que le paiement a échoué, la commande sera résiliée de plein droit et le(s) article(s) sera(ont) remis en vente.

6.Acceptation de la commande : paiement

Toute commande d’un produit proposé sur le site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation ne soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du consommateur.

Pour ce qui concerne les paiements par virement bancaire, l’article ne sera considéré comme vendu/réservé qu’après réception par MAISON E.ANDRE sprl du paiement complet, y compris les frais de livraison, le cas échéant, sur son compte bancaire.

Advenant qu’un article faisant partie d’une liste de naissance soit vendu de façon concomitante en magasin et par commande sur le site internet, l’achat par l’entremise du site internet sera converti en chèque cadeau de même valeur et sera offert conformément aux instructions contenues avec ladite liste de naissance.

7.Paiement :

Sauf accord écrit de notre part, tout achat est payable à l’avance (avant la réservation-l’envoi des marchandises) par virement bancaire (tous les frais à la charge du compte payeur) ou autre moyen de paiement acceptable.

Ainsi le client a aussi la possibilité de passer au magasin payer sa commande à l’avance au comptant ou par terminal de paiement (carte bancaire).

Afin d’assurer la sécurité des paiements, toutes les données confidentielles liées aux cartes de crédit sont encryptées conformément à la norme SSL et ne sont donc pas accessibles sur notre serveur,

La société qui organisera ces paiements par carte de crédit étant utilisée comme tiers de confiance pour toute opération de paiement électronique.

En un seul clique vous êtes envoyés à la plateforme appropriée  qui s’occupera du genre de paiement choisi et où vos données financières sont traitées en toute sécurité.

Le résultat nous est transmis immédiatement.

Vos données financières restent invisibles pour nous.

MAISON E.ANDRE sprl se limite à l’enregistrement des données nécessaires pour la finalisation de la commande et la communication avec vous en tant qu’acheteur.

Un refus d’autorisation de la transaction financière emporte la résiliation de plein droit et sans indemnité de la commande.

Si un incident survient lors de l’enregistrement de la commande, celle-ci est nulle et non avenue et le client doit réitérer la procédure de passation de commande.

Pour les commandes à distance, une facture papier sera éditée et jointe au colis expédié par MAISON E.ANDRE sprl  suivant les normes applicables.

9.Validation définitive de la commande :

Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par le client, ce dernier cliquera sur « oui, je confirme ma commande » pour confirmer définitivement sa commande.

L’utilisateur devra soit prendre note du compte et de la communication afin de pouvoir effectuer le versement (il pourra par ailleurs imprimer un virement pré complété),soit introduire le numéro de son numéro de carte de crédit, suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

9.Réserve de propriété :

MAISON E.ANDRE sprl reste seule propriétaire des produits achetés jusqu’au paiement intégral de leur prix de même que des frais de livraison, le cas échéant.

10.Délai de rétractation

En cas de commande par internet, conformément aux dispositions du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit à rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer des pénalités.

Celui-ci doit être communiqué par lettre recommande qui assure la date de l’envoi de ce courrier de rétractation.

Ce délai de quatorze jours francs commence à courir à compter du jour de la réception du « bon de confirmation » et de la date de paiement sur le compte bancaire de MAISON E.ANDRE sprl des biens commandés.

En cas d’exercice du droit de rétractation, MAISON E.ANDRE SPRL est tenue de rembourser sans délai le client et au plus tard dans les trente jours suivants la date à laquelle ce droit a été exercé, pour autant que nous ayons reçu la lettre de rétractation par recommandé et que la marchandise soit restée en magasin et non sortie du magasin.

Nous devons souligner de manière claire, précise, transparente et respectueuse que, conformément

à nos conditions générales de vente, lorsque le client vient prendre possession de sa commande en notre magasin, celui-ci recevra toutes les informations et explications de celle-ci, de ce fait une fois que la marchandise a quitté notre magasin, les options de retour ou d’échange ne sont plus envisageables.

Nous garantissons ainsi à nos clients que notre maison propose exclusivement des articles neufs, écartant ainsi toute possibilité de produits retournés remis en vente !

11.Délais :

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif seulement.

Il peut y avoir des impondérables dans la disponibilité et la livraison des biens commandés et MAISON E. ANDRE ne pourra être tenue responsable de tels délais ou situations pour autant qu’ils ne lui soient pas attribuables.

Autrement, nous respecterons les délais annoncés dans toute la mesure du possible.

Tout retard quant au délai indiqués ou dépassement, ne peut donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à annulation ou résiliation de la vente.

Toute cause mettant obstacle aux expéditions ou aux livraisons ne découlant pas de notre fait nous autorise à réduire ou à annuler la commande sans que l’acheteur ait le droit à une indemnité quelconque de ce chef.

12.Livraison :

La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le client lors de la commande; le client a la possibilité d’indiquer une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation.

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.

Toute réclamation doit être introduite dans les 8 jours de la date de livraison par écrit recommandé.

Pour la Belgique, les frais d’envoi peuvent être gratuits, ou non, suivant les conditions décrites dans la rubrique et ils sont ou seront  automatiquement imputés dans le total de votre panier.

Pour le reste de l’Europe, les frais d’envoi sont également ajoutés automatiquement à votre panier et ceux-ci seront fonction de la distance entre Bruxelles et la destination.

L’envoi des produits des listes de naissance n’est pas prévu.

Ils sont mis à la disposition du/des titulaire(s) de la liste de naissance dans le magasin où la liste a été ouverte.

Si votre achat concerne un produit de la liste, le produit est normalement en stock dans le magasin.

Dans ce cas le présent sera remis au(x) titulaire(s) au plus tôt après réception du paiement du prix sur le compte bancaire de MAISON E.ANDRE sprl ou autrement selon les instructions de (du) titulaire(s).

Dans les autres cas (achat sur la Liste de présents sans engagement) le présent sera commandé le plus vite possible et l’achat sera communiqué au(x) titulaire(s) après réception du paiement du prix.

Le risque passe sur l’acheteur au plus tard au moment de la livraison au(x) titulaire(s) de la liste de naissance.

A la livraison, le client doit vérifier l’état du colis en présence du transporteur ou du préposé de la compagnie qui effectue la livraison.

Il doit émettre, s’il y a lieu, toutes les réserves utiles auprès du transporteur ou du préposé de la compagnie en les mentionnant sur le bordereau de transport ou de livraison de manière précise et motivée.

 

Le jour de la réception de la livraison, le client doit également contacter, sous 24 heures, la MAISON E.ANDRE sprl, par écrit, par email, pour l’informer des réserves faites et lui permettre de faire tout recours contre le transporteur ou la compagnie de transport.

Le client devra alors suivre les demandes de MAISON E.ANDRE sprl consistant notamment à lui transmettre par écrit toutes les réserves mentionnées sur le bordereau de transport.

A défaut pour le client de respecter ces obligations, il supportera, sans recours contre MAISON E.ANDRE sprl et/ou son assureur, tout préjudice lié aux anomalies et/ou avaries constatées sur la livraison et ne pourra remettre en cause la vente et le paiement du prix.

Tous les produits vendus par MAISON E.ANDRE sprl sont mis en service et/ou montés par le client, sous la seule responsabilité de ce dernier.

13.Garanties :

Les garanties offertes sont uniquement celles du fabricant des différents articles.

Ces garanties n’ont aucune influence sur vos droits découlant de la législation nationale concernant la vente de produits de consommation.

Nous conseillons de lire le mode d’emploi attentivement avant d’utiliser les articles.

Les dispositions de garantie sont seulement d’application en cas d’utilisation des produits livrés selon leur destination et en suivant leur mode d’emploi et autre consignes, le cas échéant.

Le traitement  inadéquat ou contraire au mode d’emploi ou autres consignes, le cas échéant,  des articles met immédiatement fin à toute garantie.

Tout document fourni à la livraison doit être gardé et présenté lors de la venue en magasin afin de présenter une réclamation.

Ce document sera nécessaire et obligatoire lors d’une éventuelle réparation ou contestation.

La réparation des articles sous garantie est gratuite, ceci aussi bien pour la main d’œuvre que pour les pièces requises.

 Les articles vous sont remis gratuitement.

14.Echange :

Si le client reçoit une marchandise défectueuse ou erronée, il doit nous le signaler par écrit recommandé dans les 8 jours suivant la livraison.

Le client devra ramener la marchandise chez MAIOSN E.ANDRE SPRL.


Après examen de cette marchandise, s’il y a effectivement défaut de marchandise ou faute de notre part, et suivant nos possibilités, nous remplaçons la marchandise à nos frais.


 Passé ce délai de 8 jours, aucun échange ou remboursement ne sera possible.

Si le client s’est trompé dans sa commande, celle-ci ne sera pas échangée ou remboursée.

En cas d’envoie de la marchandise, celle-ci (la/les marchandise(s)) devra (ont) être renvoyés dans leur(s) emballage(s) original(ux) « NON OUVERT – DOIVENT RESTER SCELLE D’ORIGINE», ne peuvent pas être déballés de leurs emballages d’origine de livraison.

Le client devra avant tout chose vérifier sa commande sur les bordereaux annexés aux colis avant tout ouverture de ceux-ci.

Si il se trouve au retour chez MAISON E. ANDRE sprl que les colis, le(s)article(s) retournés se retrouvent avoir été :
– ouvert(s),
– descellé(s),
–  à avoir la moindre trace(s) d’utilisation,
– d’odeurs d’utilisation,
– de manipulation,
– de fraudes pour cacher les éléments précédemment cités,

cela annulera de droit  d’échange de la commande sans que l’acheteur ait le droit quelconque à une indemnité de ce chef et la-les marchandise(s) restera(ont) à disposition au siège de la société ou retourné(s) au frais et charge  préalablement payés du client.

Après vérification du retour comme expliqué ci-dessus, une facture payable à l’avance lui sera adressée : elle contiendra les éventuels correctifs de prix (pour changement de modèle, couleur, taille etc.), ainsi que les frais administratifs.

Les frais d’envoi seront facturés en plus pour ce nouvel envoi.

Un article acheté pour un tiers ne pourra pas être retourné ou échangé pour  seule raison que l’article ne convient pas au tiers.

Dans de telles situations il est dès lors conseillé d’offrir un chèque cadeau qui pourra ensuite être utilisé en magasin.

La liste de naissance est réalisée par les parents qui marquent leur accord sur le contenu de la liste et des articles au préalable.

Si les cadeaux ont déjà été remis aux parents, le client qui offre ne pourra pas être remboursé pour quelle que raison que ce soit.

Si le cadeau est endommagé, seuls les parents, après réception de ce cadeau, peuvent retourner le cadeau auprès du magasin dans les 8 jours ouvrables moyennant présentation du ticket d’achat. 

Un bon d’achat sera alors émis en échange du cadeau endommagé.

MAISON E.ANDRE sprl  peut refuser des articles retournés ou peut ne pas les rembourser si ces produits sont endommagés ou utilisés par le client.

Tout article qui sera envoyé par MAISON E.ANDRE sprl sera toujours vérifié, contrôlé et certifié en bon état avant l’envoi de celui-ci au client.

Si un colis arrivait abimé en extérieur du fournisseur vers MAISON E.ANDRE sprl, le contenu du colis sera vérifié et récolligé  par MAISON E.ANDRE sprl avec certification que le contenu est en bon état.

Pour le cas où cadeau arrive endommagé de chez un fournisseur, nous en passerons une nouvelle commande auprès du fournisseur et  le client sera prévenu de cet imprévu, cette cause ne pouvant donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à annulation ou résiliation de la vente.

Toute cause mettant obstacle aux expéditions ou aux livraisons nous autorise à réduire ou à annuler la commande sans que l’acheteur n’ait le droit à une indemnité quelconque de ce chef.

Les conditions de garantie contractuelle de chaque produit et les conditions de service après-vente sont communiquées par ailleurs par écrit avec le produit livré.

La garantie ne couvre pas  l’usure normale  ou la mauvaise manipulation ou utilisation des produits.

La garantie ne s’applique pas à la réparation de dommages résultant d’une cause externe au produit (par exemple d’un accident, d’un choc, de la foudre, de la tempête, d’une fluctuation de courant, ou autres…), d’un emploi, d’une installation ou d’un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du manufacturier ou fournisseur, ou de l’utilisation  d’accessoires  inadaptés ou autres que ceux recommandés.

MAISON E.ANDRE sprl s’engage à appliquer les dispositions spécifiques des garanties contractuelles des manufacturiers, des fournisseurs et des importateurs sur les produits qu’il vend ou répare.

15.Indisponibilité du site web :

Nous nous réservons le droit de changer le site web, ainsi que les présentes conditions, par exemple quand l’évolution de la technique et des systèmes de sécurité, ou l’évolution de la législation l’exigent.

Nous nous réservons également le droit de suspendre nos services par le site internet pour cause d’entretien ou pour effectuer des adaptations ou des corrections au système.

MAISON E.ANDRE sprl ne peut être tenue responsable à cet égard.

En cas de problème technique, vous pouvez à tout moment contacter le magasin 02.537.01.65 ainsi que pour  les listes de naissance qui sont ouvertes, pour y effectuer un achat sur la liste par téléphone.

16.Produits – Offre :

Les produits présentés sur le site www.andre.be ou les sites annexes  correspondent à tout le nécessaire d’équipement de bébé et de son environnement (poussettes, sécurité auto, mobilier, etc.…).

Les offres de vente, constituées de la présentation des produits et des prix indiqués, sont valables dans la limite des stocks disponibles chez MAISON E.ANDRE sprl ou ses fournisseurs.

Tous les textes, images et descriptions ont été conçus avec le plus grand soin. Toutefois ces éléments ne pourront en aucun cas devenir des données contractuelles et n’ont qu’une valeur indicative.

Les offres proposées sur le site de MAISON E.ANDRE sprl  sont valables pour livraison en Belgique  uniquement.

Les fournisseurs de MAISON E.ANDRE sprl se réservent le droit de modifier un produit en cours de collection.

En conséquence, MAISON E.ANDRE sprl peut être amenée à livrer à ses clients un article de même prix, un peu différent mais de qualité équivalente à celui décrit dans les guides.

17.Attribution de compétence :

Tout litige sera de la seule compétence des justices de Paix de Saint-Gilles-Lez-Bruxelles, du 1er canton de Bruxelles, des Tribunaux et de la Cour d’Appel de Bruxelles, des tribunaux situés à Bruxelles, en Belgique et de langue française uniquement.

MAISON E.ANDRE sprl se réserve le droit d’entreprendre des actions de justice contre les personnes agissant d’une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à ces conditions.

Toutes questions relatives aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent, qui ne saurait traitée par les présentes stipulations contractuelle, sera régie par la loi fédérale belge sur le commerce.

En cliquant sur le bouton « valider » du bon de commande, le client reconnaît avoir lu, comprendre  et accepter les conditions générales de ventes de même que les conditions d’utilisation du site et y adhère de façon irrévocable et sans réserve.

A compter de ce moment, la commande est considérée comme validée sous réserve de l’encaissement du prix total qui doit être réglé à la commande.

A défaut de paiement, la commande est considérée comme nulle et non avenue.

18.Communication par courrier électronique et postal :

L’utilisateur consent à ce que Maison E.ANDRE lui adresse du courrier électronique et du courrier postal, notamment à des fins publicitaires, informatifs et autres.

Si l’utilisateur ne souhaite pas/plus recevoir de courrier électronique ou de courrier postal de Maison E.Andre sprl, il peut adresser un courrier électronique ou postal à Maison E.ANDRE sprl  en pouvant se désinscrire via le site Internet ou via les courriers électroniques reçus.

19.Protection de la vie privée :

MAISON E.ANDRE sprl respecte et protège votre vie privée.

MAISON E.ANDRE sprl s’engage à respecter scrupuleusement la législation belge concernant la protection des données personnelles.

Cette législation est disponible dans son intégralité sur le site de la Commission de la vie privée.

Notre politique de la vie privée s’applique à MAISON E.ANDRE sprl et à son site web www.andre.be ou les sites associés.

Il vous est seulement possible de placer une commande par le site web si vous acceptez de fournir des informations correctes et complètes sur votre personne, comme demandé dans la procédure de commande.

Nous attachons beaucoup d’importance à la confiance que vous nous portez et toute donnée personnelle que vous nous fournissez, est traitée avec le plus grand soin et confidentialité.

Vous pouvez accéder à notre page d’accueil et consulter notre site sans nous communiquer de données personnelles.

En utilisant notre site, vous déclarez explicitement accepter la politique de respect de la vie privée de MAISON E ANDRE sprl, et vous consentez à ce que nous recueillions et traitions les données vous concernant selon les modalités et principes décrits aux présentes.

Lors de la commande passée par l’utilisateur sur le site Internet de MAISON E.ANDRE sprl collecte et conserve les données suivantes qui sont susceptibles d’être considérées comme des données à caractère personnel :

L’adresse e-mail de l’utilisateur.

Toutes les informations que l’utilisateur communique à MAISON E.ANDRE (nom, adresse, informations personnelles…).

Toutes les informations concernant les pages que l’utilisateur a consultées en visitant ce site Internet.

Toutes les informations concernant les pages d’autres sites Internet que l’utilisateur a consultées en vue d’accéder à ce site Internet.

L’utilisateur est seul responsable du caractère exact et adéquat des données qu’il transmet à MAISON E.ANDRE sprl

Lorsque MAISON E.ANDRE SPRL reçoit ou envoie des données via son site Internet, MAISON E.ANDRE se réserve le droit d’utiliser les technologies de cryptographie qui sont reconnues comme étant les technologies standards au sein du secteur IT.

MAISON E.ANDRE s’engage à respecter les dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998.

Finalité du traitement des données par MAISON E.ANDRE sprl

Les données à caractère personnel collectées via ce site Internet et conservées ne servent qu’à un usage interne de MAISON E.ANDRE SPRL (qui est le responsable du traitement des données et qui pourra déléguer le traitement à des sous-traitants).

Les données à caractère personnel sont traitées par MAISON E.ANDRE SPRL  afin d’améliorer son site Internet, de tenir l’utilisateur au courant des mises à jour de ce site, pour communiquer à l’utilisateur des informations à propos de ses produits, pour recueillir les demandes d’informations et suggestions, ainsi qu’à des fins statistiques et commerciales (y compris de marketing direct).

20.Commentaires sur la politique  » vie privée  » de Maison E.ANDRE sprl :

Si l’utilisateur souhaite réagir sur la politique de respect de la vie privée de MAISON E.ANDRE sprl, il peut contacter MAISON E.ANDRE sprl :

Via notre page de contact sur www.andre.be ou les sites associés.

Par courrier : MAISON E.ANDRE sprl Avenue Jean Volders 43 1060 Bruxelles Belgique

21.Droit d’accès, d’opposition et de rectification :

En vertu de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement de données à caractère personnel, telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998, l’utilisateur a le droit de s’opposer au traitement de ses données personnelles, de demander d’avoir accès à ces données et d’en demander la rectification.

Si l’utilisateur souhaite exercer son droit d’accès, d’opposition et/ou de rectification, il doit contacter MAISON E.ANDRE SPRL :

Via notre page de contact sur www.andre.be ou les sites associés.

Par courrier : MAISON E.ANDRE sprl Avenue Jean Volders 43, 1060 Bruxelles, Belgique.

L’utilisateur est seul responsable du caractère exact et adéquat des données qu’il transmet à MAISON E.ANDRE sprl

22.Droits intellectuels :

Les textes, les banques de données avec les données fournies, la mise en page et les photos et illustrations du site web font l’objet des droits intellectuels appartenant à MAISON E.ANDRE sprl ou ses fournisseurs ou d’autres tiers avec lesquels MAISON E.ANDRE sprl a pris des dispositions à cet égard.

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